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Pour commencer, connecter vous à votre espace BATYSIGN à l'aide de votre nom d'utilisateur (adresse mail) et votre mot de passe personnel. Vous arrivez sur votre espace personnel.
Sur cette interface, vous retrouvez toutes vos procédures de signature de CCMI. Chaque ligne correspond à une procédure. Vous pouvez donc voir le nom du client, la date de création de la procédure, le référent associé à cette procédure, le statut et enfin le type de signature.
Pour créer une nouvelle procédure de signature d'un CCMI cliquez sur le bouton correspondant, en haut à droite de votre écran.
Vous ouvrez donc un formulaire de création. Pour le remplir, il vous suffit de remplir chaque case. Il est important de les remplir avec attention.
- Remplir les données des signataires
Tout d'abord, remplissez les données pour le signataire constructeur :
Nom du constructeur
Nom et prénom du signataire constructeur
Adresse e-mail
Numéro de téléphone
Ensuite, il vous faut remplir les informations concernant les acquéreurs. Il est tout à fait possible de n'avoir qu'un seul acquéreur, dans ce cas, vous n'avez pas besoin de remplir les informations pour le deuxième acquéreur. De la même manière que pour la partie précédente, il vous faut remplir :
Nom et prénom du signataire acquéreur
Adresse e-mail
Numéro de téléphone
Une fois les cases remplies, cliquez sur le bouton "suivant" afin de passer à la suite du formulaire.
- Ajout des documents contractuels
Dans cette seconde partie, vous devez ajouter différents documents contractuels afin de valider votre procédure. Vous devez obligatoirement ajouter le contrat (CCMI) avec les conditions générales et particulières, la notice descriptive contractuelle et les plans contractuels. Vous avez la possibilité d'ajouter d'autres documents contractuels à intégrer au contrat en fin de page.
Pour ajouter un fichier, cliquez sur le bouton "Importer les fichiers" puis choisissez votre fichier.
ATTENTION : pour pouvoir importer un fichier, celui-ci doit impérativement se présenter au format PDF.
Nous vous invitons à vérifier la complétude de vos éléments contractuels avant de les importer dans le formulaire. Certains critères seront contrôlés une dernière fois par nos services avant le lancement de la procédure.
- Définition du référent
La troisième étape consiste à définir un référent (constructeur) à la signature du contrat. Ce référent peut être différent du signataire constructeur. Vous avez la possibilité de ne pas définir de référent à votre procédure. Vous devez donc indiquer :
Nom et prénom
E-mail
Numéro de téléphone
- Choix de la notification de la procédure
Vous devez choisir le type de notification de la procédure aux signataires. Vous avez deux possibilités :
Soit par envoi automatique : la procédure est directement envoyée aux signataires
Soit envoi par le référent : la procédure est envoyé par le référent quannd il le souhaite. Le référent reçoit alors une notification par email pour valider la procédure.
- Date du rendez-vous de signature (facultatif)
En cas de rendez-vous de signature en face-à-face avec votre client, vous avez la possibilité de choisir la date à laquelle vous souhaitez recevoir votre lien de signature. Choisissez alors votre jour et votre heure de rendez-vous.
Enfin, nous vous invitons à laisser un commentaire pour apporter des précisions à la procédure de signature.
Pour valider votre formulaire, cliquez sur le bouton suivant :
Votre procédure de signature est alors validé, vous pouvez le retrouver sur votre page d'accueil et suivre l'évolution de son statut.
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